Liquidité fiscalement avisée : emprunter plutôt que vendre

Lorsqu’un actionnaire cède des actions cotées, la plupart des systèmes fiscaux traitent l’opération comme une cession donnant lieu à une plus-value imposable. Le gain — différence entre le produit de la cession et le coût d’acquisition initial — est intégré au calcul fiscal de l’exercice de la cession. Pour les actionnaires qui détiennent une position depuis de nombreuses années, ou qui ont reçu des actions à un coût de base très faible par voie de succession ou de participation au stade fondateur, la charge fiscale en résultant peut être substantielle. Cette charge ne découle pas de la richesse elle-même — elle découle de l’acte de réalisation. Un actionnaire disposant de plus-values latentes importantes peut être très peu liquide en trésorerie, tout en faisant face à une lourde facture fiscale dès qu’il convertit ces gains en liquidités disponibles.

Dans certaines juridictions, les intérêts versés sur un prêt garanti par des actifs d’investissement peuvent être déductibles des revenus de placement ou d’autres revenus éligibles. L’application de cette règle — et dans quelle mesure — dépend de la résidence fiscale de l’emprunteur, de la nature de l’actif sous-jacent, de l’utilisation du produit du prêt et des règles fiscales nationales applicables. Les emprunteurs ne doivent pas présumer de la déductibilité sans avoir obtenu un avis spécifique de la part d’un conseiller fiscal qualifié dans leur juridiction. Black Haven ne fournit pas de conseils fiscaux, et la structure d’une facilité doit être examinée d’un point de vue fiscal par les propres conseillers de l’emprunteur avant tout tirage.

Black Haven est un prêteur principal et non un conseiller fiscal, et les informations qui précèdent sont fournies à titre purement informatif — elles ne constituent pas un conseil fiscal et ne sauraient être considérées comme tel. Le traitement fiscal dépend de la juridiction de chaque emprunteur, de sa situation personnelle et des conseils de ses propres professionnels qualifiés. Ce que Black Haven peut offrir, c’est une structure de financement souple et discrète — convenue directement avec l’emprunteur sans intermédiaire — susceptible de s’adapter aux délais et aux exigences documentaires que les opérations à enjeux fiscaux impliquent souvent. Nous travaillons aux côtés des conseillers juridiques et fiscaux de l’emprunteur pour garantir que l’exécution de la facilité s’inscrit dans la structure de planification globale.